Vous trouverez sur cette page les mentions légales que la législation française impose de publier.

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.abryo.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Créateur : Nicolas AUZEINE
• Responsable publication : Spi abry’O (Jean-Claude AUZEINE).
• Webmaster : Nicolas AUZEINE – www.nyoz.fr
• Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – FRANCE

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise le langages PHP, HTML5, CSS3, et la technologie jQuery. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage autant que possible à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et susceptible d’être poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité.

Spi abry’O ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.abryo.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications précédemment indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Spi abry’O ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.abryo.com.